Recherche un Chargé de mission PACET
Ordre du jour :
I - Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 11 avril 2024.
II – Développement économique
1°/ Association « Les Amis des culs noirs » - Demande de subvention – Année 2024
2°/ Association « Cœur de Madeleine et Chocolat » - Demande de subvention – Année 2024
3°/ Lotissement artisanal Pôle Arédia 2 – Promesse de vente d’une partie de l’ilot n°2r
4°/ Aide à l’immobilier d’entreprise – SCI Les Acacias (SAS Le Pellet Arédien)
III – Jeunesse et sport
1°/ Rallye du Pays de Saint-Yrieix – Demande de subvention – Année 2024
2°/ Association « Pomme de Reinette » - Demande de subvention – année 2024
IV – Tourisme et Culture
1°/ SPL Terres de Limousin – Convention de mutualisation dans l’intérêt de la promotion touristique de la Haute-Vienne
2°/ Ecole intercommunale de Musique et de Danse – Tarifs de l’année 2024-2025
V – Environnement
1°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif – Année 2023
2°/ Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle (SMBI) – Convention de prestations de service – Année 2024
VII – Personnel
1°/ Reconduction de l'emploi permanent de charge de mission petite ville de demain
2°/ Reconduction de l'emploi non permanent de coordinateur du contrat local de santé
3°/ Commune de Saint-Yrieix – Mise à disposition d'une musicienne intervenante en milieu scolaire
4°/ Commune de Saint-Yrieix – Mise à disposition d'un musicien-animateur culture
VII – Affaires financières
1°/ Budget principal 2024 – Décision modificative n°1
2°/ Budget principal – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024
3°/ Association Radio Kaolin – convention pluriannuelle de partenariat – Années 2024 et 2025
4°/ Demande de fonds de concours de la Commune de Saint-Yrieix – Construction de vestiaires et d’une salle de convivialité sur le site du stade de football « Marcel de Laborderie »
5°/ Fonctionnement du Centre Culturel Jean-Pierre Fabrègue – Demande de fonds de concours pour l’année 2023
6°/ Commune de Saint-Yrieix - Immeuble Fabrègue – Dénonciation de l’option à TVA
7°/ Avenant n° 5 au Contrat Départemental de Développement Intercommunale (CDDI) 2022-2024 avec le Département de la Haute-Vienne
VIII – Administration générale
1°/ Convention de servitude avec ENEDIS au profit de la SCI des Acacias
2°/ Maison médicale à Coussac-Bonneval – Convention de gestion, d’entretien et remplacement des lignes en fibre optique
3°/ Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
4°/ Participation aux réunions – Président et membres du bureau