Ordre du jour :

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I - Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 11 avril 2024.

II – Développement économique

1°/ Association « Les Amis des culs noirs » - Demande de subvention – Année 2024

2°/ Association « Cœur de Madeleine et Chocolat » - Demande de subvention – Année 2024.

3°/ Lotissement artisanal Pôle Arédia 2 – Promesse de vente d’une partie de l’ilot n°2r

4°/ Aide à l’immobilier d’entreprise – SCI Les Acacias (SAS Le Pellet Arédien)

III – Jeunesse et sport

1°/ Rallye du Pays de Saint-Yrieix – Demande de subvention – Année 2024

2°/ Association « Pomme de Reinette » - Demande de subvention – année 2024

IV – Tourisme et Culture

1°/ SPL Terres de Limousin – Convention de mutualisation dans l’intérêt de la promotion touristique de la Haute-Vienne

2°/ Ecole intercommunale de Musique et de Danse – Tarifs de l’année 2024-2025

V – Environnement

1°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif – Année 2023

2°/ Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle (SMBI) – Convention de prestations de service – Année 2024

VII – Personnel

1°/ Reconduction de l'emploi permanent de charge de mission petite ville de demain

2°/ Reconduction de l'emploi non permanent de coordinateur du contrat local de santé

3°/ Commune de Saint-Yrieix – Mise à disposition d'une musicienne intervenante en milieu scolaire

4°/ Commune de Saint-Yrieix – Mise à disposition d'un musicien-animateur culture

VII – Affaires financières

1°/ Budget principal 2024 – Décision modificative n°1

2°/ Budget principal – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024

3°/ Association Radio Kaolin – convention pluriannuelle de partenariat – Années 2024 et 2025

4°/ Demande de fonds de concours de la Commune de Saint-Yrieix – Construction de vestiaires et d’une salle de convivialité sur le site du stade de football « Marcel de Laborderie »

5°/ Fonctionnement du Centre Culturel Jean-Pierre Fabrègue – Demande de fonds de concours pour l’année 2023

6°/ Commune de Saint-Yrieix - Immeuble Fabrègue – Dénonciation de l’option à TVA

7°/ Avenant n° 5 au Contrat Départemental de Développement Intercommunale (CDDI) 2022-2024 avec le Département de la Haute-Vienne

VIII – Administration générale

1°/ Convention de servitude avec ENEDIS au profit de la SCI des Acacias

2°/ Maison médicale à Coussac-Bonneval – Convention de gestion, d’entretien et remplacement des lignes en fibre optique

3°/ Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales

4°/ Participation aux réunions – Président et membres du bureau