Ordre du jour :

4I - Approbation des comptes-rendus du conseil du 3 juillet 2023 et du 7 septembre 2023

II - Développement économique

1°/ Association "Coeur de Madeleine et Chocolat" - Demande de subvention

2°/ Avis conforme sur la dérogation au principe du repos dominical

III - Jeunesse et sport

1°/ ANDES - Adhésion 2024

2°/ Club de Triathlon

a) Modification de l'interêt communautaire

b) Versement d'une subvention au titre de l'année 2023

3°/ Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour l'exploitation de Villasport

IV - Tourisme et culture

1°/ Restauration de l'Eglise de La Roche l'Abeille - Plan de financement prévisionnel

2°/ Restauration du logis de l'ensemble rural de la Rivière - Plan de financement prévisionnel

V - Environnement

1°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2022

2°/ Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle (SMBI) - Convention de prestation de travaux

VI - Personnel

1°/ Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'un animateur radio avec l'association Radio Kaolin

2°/ Cotisations au Comité des Oeuvres Sociales

VII - Affaires financières

1°/ Fonctionnement du Centre Culturel Jean-Pierre Fabrègue - Demande de fonds de concours pour l'année 2023

2°/ Radio Kaolin - Ajustement de la subvention au titre de l'année 2023

3°/ Demande de fonds de concours de la Commune de La meyze - Travaux Avenue de la gare

4°/ Demande de fonds de concours de la Commune du Chalard - Aménagement d'une aire de stationnement multi-accueils et multi-services

5°/ Budget principal - Décision modificative n°1

6°/ Autorisation de Programmes - Crédits de Paiements (AP/CP)

7°/ Passage à la M57 - Approbation du règlement budgétaire et financier

8°/ Passage à la M57 - Durées d'amortissement des immobilisations

VIII - Administration générale

1°/ Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et conseillers délégués

2°/ ZA Bourdelas - Convention de servitude de passage

3°/ Cession de voirie à la Commune de Saint-Yrieix - Rue de l'Egalité

4°/ Modification des statuts du SIRTOM - Extension de son territoire

5°/ Fédération de la Châtaigneraie Limousine - Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration

6°/ Parc Naturel Périgord-Limousin - Désignation au sein du Comité syndical

7°/ Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales