Ordre du jour :
I - Approbation des comptes-rendus du conseil du 3 juillet 2023 et du 7 septembre 2023
II - Développement économique
1°/ Association "Coeur de Madeleine et Chocolat" - Demande de subvention
2°/ Avis conforme sur la dérogation au principe du repos dominical
III - Jeunesse et sport
1°/ ANDES - Adhésion 2024
2°/ Club de Triathlon
a) Modification de l'interêt communautaire
b) Versement d'une subvention au titre de l'année 2023
3°/ Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour l'exploitation de Villasport
IV - Tourisme et culture
1°/ Restauration de l'Eglise de La Roche l'Abeille - Plan de financement prévisionnel
2°/ Restauration du logis de l'ensemble rural de la Rivière - Plan de financement prévisionnel
V - Environnement
1°/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2022
2°/ Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle (SMBI) - Convention de prestation de travaux
VI - Personnel
1°/ Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'un animateur radio avec l'association Radio Kaolin
2°/ Cotisations au Comité des Oeuvres Sociales
VII - Affaires financières
1°/ Fonctionnement du Centre Culturel Jean-Pierre Fabrègue - Demande de fonds de concours pour l'année 2023
2°/ Radio Kaolin - Ajustement de la subvention au titre de l'année 2023
3°/ Demande de fonds de concours de la Commune de La meyze - Travaux Avenue de la gare
4°/ Demande de fonds de concours de la Commune du Chalard - Aménagement d'une aire de stationnement multi-accueils et multi-services
5°/ Budget principal - Décision modificative n°1
6°/ Autorisation de Programmes - Crédits de Paiements (AP/CP)
7°/ Passage à la M57 - Approbation du règlement budgétaire et financier
8°/ Passage à la M57 - Durées d'amortissement des immobilisations
VIII - Administration générale
1°/ Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents et conseillers délégués
2°/ ZA Bourdelas - Convention de servitude de passage
3°/ Cession de voirie à la Commune de Saint-Yrieix - Rue de l'Egalité
4°/ Modification des statuts du SIRTOM - Extension de son territoire
5°/ Fédération de la Châtaigneraie Limousine - Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'administration
6°/ Parc Naturel Périgord-Limousin - Désignation au sein du Comité syndical
7°/ Décisions prises en application de l'Article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales